Mentions légales
Ce site web a été créé par HORNOS INDUSTRIALES PUJOL S.A. à titre d’information pour une utilisation personnelle et gratuite.
HORNOS INDUSTRIALES PUJOL S.A. conformément à la normative en vigueur en matière de protection des données à caractère personnel de la Loi Organique 3/2018 et en concordance avec le Règlement (RGPDUE) 2016/679 du Parlement Européen et du Conseil, ainsi que la réglementation existante en matière de Services de la Société de l’Information et du Commerce Électronique Loi 34/2002), porte à votre connaissance les présentes conditions générales d’utilisation applicables à toutes les opérations réalisées à travers le site web: HORNOS INDUSTRIALES PUJOL S.A.
Conformément à la loi 34/2002 de “Services de la Société de l’Information et du Commerce Électronique ” en vigueur depuis juillet 2002, nous communiquons que ce site web est propriété de : Nom fiscal de la société: Hornos Industriales Pujol S.A
Nº Siret de la société: A58763491
Domicile de la société: Carrer del Pla 108-110, Sant Feliu de Llobregat (08980), Barcelona, España
Téléphone: 936855672
Adresse courriel de la société: hipujol@hornospujol.com
Données légales et/ou d’enregistrement de la société:
Inscrite au:
Tome 9837
Livre 8971
Folio 145
Feuillet 112882
Registre du Commerce de Barcelona
CONDITIONS D’UTILISATION
a) Utilisation licite
L’utilisateur de ce site web et de ses services s’engage à réaliser une utilisation conforme aux lois et aux usages du trafic, et s’abstient d’utiliser ce site web et ses services à des fins ou à des effets illicites ou bien qui sont préjudiciables aux droits et aux intérêts de tiers, ou qui peuvent, sous toute forme, endommager, rendre inutilisable, surcharger ou détériorer le site web et les services, ou encore empêcher l’utilisation normale ou l’exploitation du site web et des services de la part des utilisateurs. En cas de manquement à cette obligation, les fauteurs devront répondre, face à HORNOS INDUSTRIALES PUJOL S.A. et face à des tiers, de tout dommage ou préjudice qu’ils peuvent causer comme conséquence du manquement à cette obligation.
b) Garantie d’erreurs
HORNOS INDUSTRIALES PUJOL S.A. ne garantit pas l’absence d’erreurs lors de l’accès au site web, ou dans son contenu ; dans le cas de reproduire ou citer des publications à caractère officiel, cette reproduction aura un caractère simplement informatif, et il faut considérer à tous les effets valide la publication dans sa source officielle ou son bulletin correspondant.
c) Disponibilité du service
HORNOS INDUSTRIALES PUJOL S.A. se réserve la faculté d’effectuer, à tout moment et sans besoin de préavis, des modifications et des mises à jour sur l’information contenue sur son site web ou dans sa configuration ou sa présentation.
HORNOS INDUSTRIALES PUJOL S.A. ne garantit pas la disponibilité et la continuité du fonctionnement du site web et des services. Lorsque cela s’avère raisonnablement possible, nous informerons préalablement des interruptions du fonctionnement du site web et des services.
HORNOS INDUSTRIALES PUJOL S.A. exclut toute responsabilité pour les dommages et préjudices, de toute nature, qui peuvent résulter du manque de disponibilité ou de continuité du fonctionnement du site web et des services, au manquement de l’utilité que les utilisateurs pourraient avoir attribuées au site web et aux services, à la faillibilité su site web et des services, et plus particulièrement, et non de manière exclusive, aux failles d’accès aux différentes pages web ou à celles à partir desquelles les services sont prêtés.
Responsabilité pour l’utilisation de l’information contenue
L’utilisateur est conscient et accepte volontairement que l’utilisation su site web et des services et des contenus se déroule, dans tous les cas, sous sa responsabilité unique et exclusive. L’accès au site web, ainsi que l’utilisation qui peut être faite de l’information contenue sur ce site web sont sous la responsabilité exclusive de qui en fait l’utilisation. HORNOS INDUSTRIALES PUJOL S.A. n’assumera aucune conséquence, dommage ou préjudice qui pourrait dériver de cet accès ou de l’utilisation de l’information, ni de l’application qui en est faite afin d’appuyer une opinion ou une décision personnelle ou entrepreneuriale. HORNOS INDUSTRIALES PUJOL S.A. n’assume aucune responsabilité dérivée de la connexion à des contenus des liens de tiers auxquels le site web fait référence.
Propriété intellectuelle
Les droits de propriété intellectuelle du site web, ainsi que de ses différents contenus, sont propriété de HORNOS INDUSTRIALES PUJOL S.A. Il est totalement interdit de réaliser une modification de ce site web. HORNOS INDUSTRIALES PUJOL S.A. n’assume aucune responsabilité qui peut dériver des manipulations ou des modifications non autorisées. HORNOS INDUSTRIALES PUJOL S.A. ne concède aucune licence ou autorisation d’utilisation d’aucun type sur ses droits de propriété industrielle et intellectuelle ou sur toute autre propriété ou sur tout autre droit, par rapport au site web, les services ou les contenus.
La reproduction totale ou partielle des contenus de ce site web est strictement interdite, sans en citer son origine ou sans en demander l’autorisation expresse à cette fin. L’utilisation non autorisée de l’information contenue sur ce site web, ainsi que les préjudices causés sur les droits de propriété intellectuelle et industrielle de HORNOS INDUSTRIALES PUJOL S.A. peuvent donner lieu à l’exercice des actions pertinentes et, le cas échéant, aux responsabilités dérivées de ce droit.
Protection des Données à Caractère Personnel
Lorsque, pour accéder à une des pages ou à un des services de HORNOS INDUSTRIALES PUJOL S.A. il s’avère nécessaire de collecter des données à caractère personnel, nous informons que ces données seront traitées conformément à la normative en vigueur relative à la Protection des Données à Caractère Personnel et autres normes de développement, en accord à ce qui est stipulé dans l’AVIS DE CONFIDENTIALITÉ DE CE SITE WEB et au consentement que l’utilisateur doit préalablement accepter avant d’établir toute communication avec HORNOS INDUSTRIALES PUJOL S.A. à partir de ce site web.
Lorsque vous nous remettez votre adresse courriel, nous interprétons que vous accordez le consentement et que vous acceptez ces MENTIONS LÉGALES ainsi que L’AVIS DE CONFIDENTIALITÉ, afin que cette adresse soit utilisée pour l’envoi de communications à propos des services prêtés ou à prêter et à réponde à vos consultations ou vos demandes à HORNOS INDUSTRIALES PUJOL S.A.
Loi applicable et juridiction
L’utilisation de ce site web est régie par la législation espagnole, indépendamment de l’environnement légal de l’utilisateur. Toute dispute pouvant surgir de l’interprétation de ces conditions sera résolue aux tribunaux du lieu où HORNOS INDUSTRIALES PUJOL S.A. a son activité HORNOS INDUSTRIALES PUJOL S.A.